Permis et assurances pour les parcs en 2022

Comment pouvons-nous obtenir un permis de parc et une assurance pour nos événements?

R : Chaque municipalité dispose d’un processus différent pour l’obtention de permis et le respect des exigences en matière d’assurance pour les événements tenus dans un parc ou un espace vert. Avant de faire une demande pour la bourse TD Amis des parcs, nous vous suggérons fortement de vérifier quelles sont ces exigences en matière d’assurance et quel est le processus de demande de permis  pour votre ville afin de veiller à ce que vos événements soient  conforment aux règlements municipaux.Veuillez trouver ci-dessous les premiers éléments à garder en tête concernant ces règlements municipaux en fonction de la ville où vous êtes:

 

• Montréal: Pour organiser un événement ou une activité dans un espace vert ou un parc à Montréal, vous devez d’abord demander un « permis d’occupation du domaine public ».  Ces permis sont délivrés par les arrondissements, donc pour réserver un espace, vous devez d’abord communiquer avec l’arrondissement qui est responsable du parc où vous souhaitez organiser votre événement. Vous trouverez ici le lien vers le répertoire des parcs et jardins de la Ville de Montréal et les coordonnées des arrondissements qui en sont responsables. Vous trouverez ici le lien vers comment déposer une demande d’événement public.
• Gatineau: L’information générale soumise sur le site internet de la Ville de Gatineau pour organiser un événement (du plus petit au plus grand) se trouve ici : organiser un événement à la ville de Gatineau,
• Ville de Québec: Pour organiser tout événement local, il est nécessaire de remplir le formulaire disponible ici. Les porteurs peuvent être accompagnés au besoin de l’équipe de la Division du plein air et de l’animation urbaine pour mener leur projet à terme. Des autorisations sont nécessaires pour toute musique amplifiée, feu à ciel ouvert ou BBQ, vente d’aliments ou vente et/ou consommation d’alcool. Les conseillers en loisirs pourront informer au besoin les demandeurs des documents à compléter en plus selon le type d’événement. Le formulaire contient déjà de nombreuses informations précises pour orienter les demandeurs.